Les principaux systèmes juridiques

1/ Les Acteurs Principaux
- Police et gendarmerie
- Magistrats
- Greffiers
- Avocats
- Autres auxiliaires de justice et officiers ministériels.

2/ Le Droit Pénal
- Les Codes
- Les Acteurs
- Les Infractions
- Les Tribunaux
- Les Condamnations
- Les Notions de Fautes
- Les Notions de Responsabilités

3/ Le Droit Civil
- Les Codes
- Les Acteurs
- Les Fautes
- Les Tribunaux
- Les Condamnations
- Les Notions de Fautes
- Les Notions de Responsabilités

4/ Le Droit Administratif
- Les Codes
- Les Acteurs
- Les Infractions
- Les Tribunaux
- Les Condamnations
- Les Notions de Fautes
- Les Responsabilités



Application à la Profession

Code du Tourisme

1/ Dispositions générales
- Définitions
- Contrats
- Responsabilité Civile et Professionnelle
- Sanctions

2/ Organisation/vente de voyages et séjours
- Responsabilité Professionnelle Contractuelle
- Obligation de moyens - Sécurité
- L'obligation de preuve de la part de la victime
- Faute commise par le préposé et/ou l'organisme, partage des responsabilités
- Les Manquements

3/ Cas particulier des Agences de Voyage
- Responsabilité
- L'obligation de preuve de la part de la victime

4/Cas particuliers d'une clientèle composée de mineurs
- Réglementations Générale et Spécifiques
- Les Fautes engageant la Responsabilité
- Arrêté du 20 juin 2003 relatif aux activités de pleine nature pour les mineurs

Ouvrages Supports